Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPAYSAGISME
ECOTERRA, SARL

Numéro de dépôt :
3952874
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2022
ECOPAYSAGISME de ECOTERRA

Présentation de la marque ECOPAYSAGISME

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOPAYSAGISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOTERRA domicilié(e) 5 IMPASSE DE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE domicilié(e) 5 IMPASSE DE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France.

La marque ECOPAYSAGISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPAYSAGISME est expirée depuis le 11 octobre 2022.

ECOTERRA a également déposé les autres marques suivantes : ECOPATURAGE , ECOTERRA , ECOPASTORALISME , ECOPAYSAGISTE , ECOPAYSAGE


ECOTERRA, SARL - 5 IMPASSE DE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France


ECOTERRA, Mme DIVO SOLANGE - 5 IMPASSE DE BEAUVOIR - 89580 - COULANGES LA VINEUSE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.